Comprendre : B.A.-BA
B.A. -BA
Mouvement Sportif
Le Mouvement sportif Français comprend toutes les associations sportives et les fédérations sportives. Il est représenté en France par le CNOSF
A LIRE : Le B-A BA de l’organisation du sport en France
Pour comprendre son organisation et sa structuration
- Organisation du sport en France : approche historique
- Les 3 périodes de l’organisation du sport en France
La place du mouvement sportif dans la nouvelle gouvernance du sport
- Fédérations sportives contrat d’engagement républicain et contrat de délégation
- Fédérations sportives : projet sportif fédéral, projet de performance fédérale
- Agence nationale du sport, les conférences régionales du sport et les conférences des financeurs
- Le projet sportif territorial établi par la conférence régionale du sport CRDS
A LIRE : B-A BA – Les relations entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs
Les clubs sportifs
- Les clubs sportifs
- Clubs sportifs et contrat d’engagement républicain
- Les subventions aux associations sportives
- Soutien aux associations sportives : le guide « bien utile » du CNOSF
- Le soutien des CT aux clubs sportifs professionnels
- Pratique sportive et certificat médical
L’encadrement dans les clubs
- Le contrôle de l’honorabilité des éducateurs sportifs et des exploitants d’établissements sportifs
- L’encadrement des APS
Les règlements par discipline (règlements fédéraux, licence club, label)
Collectivités territoriales
Observatoire Sport & Collectivités Territoriales ©
Les collectivités territoriales sont un acteur important du sport en France et participe largement à son financement.
Selon les études, l’intervention des collectivités territoriales dans le sport s’élève entre 8 12,5 milliards d’Euros. Sur 10 ans le financement direct des collectivités dans le sport reste stable. 60 % du budget apporté par les communes. 167 € par habitant dont 150 € pour le bloc communal ont été dépensés en 2024
A LIRE Le B-A BA de l’organisation du sport en France
Le rôle des collectivités territoriales dans l’organisation du sport en France
L’intervention des collectivités territoriales a été progressive Les 3 périodes de l’organisation du sport en France. Aujourd’hui Le sport est une compétence partagée entre les collectivités territoriales
- Les différents niveaux de construction d’une politique publique sportive
- Le sport : une politique sportive communale ou intercommunale ?
Les collectivités sont très présentes dans la nouvelle gouvernance du sport
- La place des collectivités territoriales dans la nouvelle gouvernance du sport
- L’agence nationale du sport, les conférences régionales du sport et les conférences des financeurs
- Le projet sportif territorial établi par la conférence régionale du sport CRDS
Les modes de réalisation et de gestion des équipements et services publics
Les collectivités disposent de différents montages juridiques et financiers pour porter leurs politiques publiques sportives
- Les modes de gestion des services publics sportifs et des équipements sportifs
- Les modes de réalisation des équipements sportifs
Le soutien des collectivités territoriales aux clubs sportifs
Les collectivités sont trés présentes dans le soutien aux clubs sportifs
A LIRE : B-A BA – Les relations entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs
Le personnel travaillant dans les services des sports des collectivités territoriales
- Les personnels et effectifs affectés à la gestion du sport dans les collectivités territoriales
- Le cadre d’emploi des conseillers territoriaux des APS
- Le cadre d’emploi des éducateurs territoriaux des APS
- Le cadre d’emploi des opérateurs territoriaux des APS
La DATA
- le SIG politique de la ville / DATA quartiers prioritaires
- Les effectifs d’élèves par écoles
- les effectifs d’élèves par collèges
- les effectifs d’élèves par Lycées
Aménagements – Équipements sportifs
Schéma directeur, programmation
Les aménagements et équipements sportifs constituent un levier essentiel d’une politique publique sportive. On compte environ 350 000 équipements sportifs en France selon le recensement des équipements sportifs (RES).
- Quels équipements sportifs pour quelle échelle territoriale pour quels usages ?
- Pourquoi un équipement doit être pensé à travers ses usages. Pour être une réussite le plan massif du Président Macron pour les équipements sportifs doit créer de l’urbanité sportive
Les différentes étapes de programmation et de conception d’un équipement sportif
Montages juridiques
Les collectivités disposent des différents montages juridiques et financiers pour réaliser un équipement sportif ainsi que pour leur exploitation
- Les modes de réalisation des équipements sportifs
- Les modes de gestion des services publics sportifs et des équipements sportifs
- Le soutien public aux équipements privés :
Les collectivités territoriales doivent faire payer une redevance aux clubs sportifs professionnels. Cette redevance comprend une part fixe et une part variable Lien vers la méthode de calcul
Un modèle de convention tripartite de mise à disposition des équipements sportifs des collèges et Lycées en dehors du temps scolaire
Le cout des équipements sportifs : combien coute un équipement sportif en investissement, en fonctionnement
- Le cout de construction des équipements sportifs : les complexes sportifs
- Le cout de fonctionnement des équipements sportifs : les complexes sportifs
- Le cout de construction des équipements sportifs : les piscines
- Piscines : les chiffres pour comprendre leur cout de fonctionnement et leur modèle économique
- Cout de fonctionnement des piscines. 2000 à 2200 € (annuel) du m2 de plan d’eau pour une piscine couverte
- Les indicateurs clés d’une politique aquatique et de pilotage d’une piscine
Règlementations fédérales
- Le pouvoir des fédérations et des ligues en matière de règlementation des équipements sportifs
- sports de salle : Basket, Hand, Volley, badminton
- patinoires
- Les règlements par discipline (règlements fédéraux, licence club, label)
Réglementations
– code du sport
Les équipements sont réglementés
- Equipements sportifs : déclaration, recensement, accès règlement intérieur
- Les équipements pour l’EPS en primaire
- L’homologation des enceintes sportives
- Piscines : réglementation surveillance, hygiène sécurité, normes européennes, natation scolaire.
– ERP : établissements recevant du public
-
La réglementation relative à l’accessibilité aux personnes handicapées dans les ERP
- La réglementation des ERP « Sportifs »
- Le règlement sanitaire départemental applicable aux équipements sportifs
- le règlement GEEM
- la surveillance des établissements (article MS 46)
- Les études de sécurité et de sureté publique
Les Rencontres Sport / Équipement / Stratégie ®
Environnement, développement durable, sobriété
Les équipements sportifs dont directement concernés par les lois relatives à la transition énergétique
– Évaluation environnementale – étude au cas par cas et équipements sportifs
– La loi Elan – évolution du logement de l’aménagement et du numérique
- et le décret tertiaire : Décret tertiaire : les équipements sportifs sont concernés
- et la RE 2020 La RE 2020 appliquée aux équipements sportifs
– La loi climat et résilience et le ZAN « Zéro artificialisation nette » Pourquoi la loi Climat et résilience va modifier la conception des équipements sportifs ?
– La loi ENR relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables Loi ENR : tous les équipements sportifs de plus de 500 m2 (emprise au sol) sont concernés.
A consulter également
40 mesures pour le plan de sobriété énergétique du sport
Les piscines
L’observatoire des piscines publiques
Couts, surveillance, natation scolaire, politique aquatique, pilotage
Enseignement de la natation scolaire, aisance aquatique, savoir nager
Voyage au coeur de l’innovation en matière d’aménagements et d’équipements
- Des pistes d’athlétisme hors du commun
- Des parcs sportifs et récréatifs
- Des playgrounds
- Des espaces de fitness et des parkours outdoor
- Equipements / aménagements sportifs en toiture
- Cours d’écoles de collèges
- Bonnes idées d’aménagements
LA DATA
– le recensement des équipements sportifs
– data.sports.gouv.fr ( Plateforme ouverte des données publiques du sport – territoires – fédérations – équipements sportifs)
Éducation – Emploi – Formation
EPS
- les programmes en EPS
- Natation scolaire, aisance aquatique, savoir nager
FORMATION CERTIFICATION METIERS DU SPORT
Compliqué de s’y retrouver dans l’offre de formation aux métiers du sport !
1 – toutes les certifications sont inscrites au RNCP répertoire national des certifications professionnelles accessible sur https://www.francecompetences.fr
2 – le RNCP compte plusieurs centaines de fiches
Pour schématiser il convient de distinguer les différents certificateurs de formation et les niveaux de formation.
1 – les certificateurs
L’Etat : Ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur, des sports, mais aussi de l’Armée, de l’agriculture, du travail et de l’emploi – La branche sport- Les fédérations- les chambres de commerces, structures commerciales, …
- les formations certifications délivrées par l’Etat (STAPS, BP DE DES JEPS, mentions complémentaires)
- les certificats de qualification professionnelle CQP délivrés par la branche sport
2 – les niveaux de formation
| Niveau | Titre en référence |
| 3 | CAP BEP |
| 4 | Bac Bac EPS Bac pro sport BP JEPS |
| 5 | Bac + 2 DEUG DEUST BTS DUT DE JEPS |
| 6 | Bac + 3 Licence Licence pro BUT DESJEPS |
| 6 | Bac + 4 Master 1 |
| 7 | Master DEA DESS |
| 8 | Doctorat |
