Comprendre: B.A.-BA – Chiffres Clés
B.A. -BA
Mouvement Sportif
Le Mouvement sportif Français comprend toutes les associations sportives et les fédérations sportives. Il est représenté en France par le CNOSF
Pour comprendre son organisation et sa structuration
- Organisation du sport en France : approche historique
- Les 3 périodes de l’organisation du sport en France
- Fédérations sportives contrat d’engagement républicain et contrat de délégation
- Fédérations sportives : projet sportif fédéral, projet de performance fédérale
Les clubs sportifs
- Les clubs sportifs
- Clubs sportifs et contrat d’engagement républicain
- Les subventions aux associations sportives
- Soutien aux associations sportives : le guide « bien utile » du CNOSF
- Le soutien des CT aux clubs sportifs professionnels
- Pratique sportive et certificat médical
L’encadrement dans les clubs
- Le contrôle de l’honorabilité des éducateurs sportifs et des exploitants d’établissements sportifs
- L’encadrement des APS
Les règlements par discipline (règlements fédéraux, licence club, label)
Collectivités territoriales
Les collectivités territoriales sont un acteur important du sport en France et participe largement à son financement.
Selon une étude de la BPCE (mars 2022) , l’intervention des collectivités territoriales dans le sport s’élève à 12,5 milliards d’Euros. Sur 10 ans le financement direct des collectivités dans le sport reste stable. 60 % du budget apporté par les communes. 139 € par habitant et par an dont 1/3 pour les communes
L’intervention des collectivités territoriales a été progressive Les 3 périodes de l’organisation du sport en France. Aujourd’hui Le sport est une compétence partagée entre les collectivités territoriales
- Les différents niveaux de construction d’une politique publique sportive
- Le sport : une politique sportive communale ou intercommunale ?
Les collectivités sont trés présentes dans la nouvelle gouvernance du sport
- La place des collectivités territoriales dans la nouvelle gouvernance du sport
- L’agence nationale du sport, les conférences régionales du sport et les conférences des financeurs
Les collectivités disposent de différents montages juridiques et financiers pour porter leurs politiques publiques sportives
- Les modes de gestion des services publics sportifs et des équipements sportifs
- Les modes de réalisation des équipements sportifs
Les collectivités sont trés présentes dans le soutien aux clubs sportifs
Aménagements – Équipements sportifs
Schéma directeur, programmation
Les aménagements et équipements sportifs constituent un levier essentiel d’une politique publique sportive. On compte environ 350 000 équipements sportifs en france selon le recensement des équipements sportifs (RES). L’observatoire du sport territorial permet d’analyser l’offre en équipement sportif sur un territoire.
- Quels équipements sportifs pour quelle échelle territoriale pour quels usages ?
- Pourquoi un équipement doit être pensé à travers ses usages. Pour être une réussite le plan massif du Président Macron pour les équipements sportifs doit créer de l’urbanité sportive
Les différentes étapes de programmation et de conception d’un équipement sportif
Montages juridiques
Les collectivités disposent des différents montages juridiques et financiers pour réaliser un équipement sportif ainsi que pour leur exploitation
- Les modes de réalisation des équipements sportifs
- Les modes de gestion des services publics sportifs et des équipements sportifs
- Le soutien public aux équipements privés : le régime d’aide SA.111817 relatif aux infrastructures sportives, récréatives, multifonctionnelles.
Les collectivités territoriales doivent faire payer une redevance aux clubs sportifs professionnels. Cette redevance comprend une part fixe et une part variable Lien vers la méthode de calcul
Un modèle de convention tripartite de mise à disposition des équipements sportifs des collèges et Lycées en dehors du temps scolaire
Le cout des équipements sportifs : combien coute un équipement sportif en investissement, en fonctionnement
- Le cout de construction des équipements sportifs : les complexes sportifs
- Le cout de fonctionnement des équipements sportifs : les complexes sportifs
- Le cout de construction des équipements sportifs : les piscines
- Piscines : les chiffres pour comprendre leur cout de fonctionnement et leur modèle économique
- Cout de fonctionnement des piscines. 2000 à 2200 € (annuel) du m2 de plan d’eau pour une piscine couverte
- Les indicateurs clés d’une politique aquatique et de pilotage d’une piscine
Règlementations fédérales
- Le pouvoir des fédérations et des ligues en matière de règlementation des équipements sportifs
- sports de salle : Basket, Hand, Volley, badminton
- patinoires
- Les règlements par discipline (règlements fédéraux, licence club, label)
Réglementations
– code du sport
Les équipements sont réglementés
- Equipements sportifs : déclaration, recensement, accès règlement intérieur
- Les équipements pour l’EPS en primaire
- L’homologation des enceintes sportives
- Piscines : réglementation surveillance, hygiène sécurité, normes européennes, natation scolaire.
– ERP : établissements recevant du public
-
La réglementation relative à l’accessibilité aux personnes handicapées dans les ERP
- La réglementation des ERP « Sportifs »
- le règlement GEEM
- la surveillance des établissements (article MS 46)
Les Rencontres Sport / Équipement / Stratégie ®
Environnement, développement durable, sobriété
Les équipements sportifs dont directement concernés par les lois relatives à la transition énergétique
– Évaluation environnementale – étude au cas par cas et équipements sportifs
– La loi Elan et le décret tertiaire : Décret tertiaire : les équipements sportifs sont concernés.
– La loi climat et résilience et le « Zéro artificialisation nette » Pourquoi la loi Climat et résilience va modifier la conception des équipements sportifs ?
– La loi ENR Loi ENR : tous les équipements sportifs de plus de 500 m2 (emprise au sol) sont concernés.
– La RE 2020 appliquée aux équipements sportifs
A consulter également
40 mesures pour le plan de sobriété énergétique du sport
Voyage au coeur de l’innovation en matière d’aménagements et d’équipements
- Des pistes d’athlétisme hors du commun
- Des parcs sportifs et récréatifs
- Des playgrounds
- Des espaces de fitness et des parkours outdoor
- Equipements / aménagements sportifs en toiture
- Cours d’écoles de collèges
- Bonnes idées d’aménagements
Éducation – Emploi – Formation
EPS
- les programmes en EPS
- Natation scolaire, aisance aquatique, savoir nager
FORMATION CERTIFICATION METIERS DU SPORT
Compliqué de s’y retrouver dans l’offre de formation aux métiers du sport !
1 – toutes les certifications sont inscrites au RNCP répertoire national des certifications professionnelles accessible sur https://www.francecompetences.fr
2 – le RNCP compte plusieurs centaines de fiches
Pour schématiser il convient de distinguer les différents certificateurs de formation et les niveaux de formation.
1 – les certificateurs
L’Etat : Ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur, des sports, mais aussi de l’Armée, de l’agriculture, du travail et de l’emploi – La branche sport- Les fédérations- les chambres de commerces, structures commerciales, …
- les formations certifications délivrées par l’Etat (STAPS, BP DE DES JEPS, mentions complémentaires)
- les certificats de qualification professionnelle CQP délivrés par la branche sport
2 – les niveaux de formation
| Niveau | Titre en référence |
| 3 | CAP BEP |
| 4 | Bac Bac EPS Bac pro sport BP JEPS |
| 5 | Bac + 2 DEUG DEUST BTS DUT DE JEPS |
| 6 | Bac + 3 Licence Licence pro BUT DESJEPS |
| 6 | Bac + 4 Master 1 |
| 7 | Master DEA DESS |
| 8 | Doctorat |
3 – Quelles qualifications pour quelles disciplines ?
4 – découvrir également l’offre de formation à partir du site de l’ONISEP
