Patrick Bayeux

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Formation

  • Docteur en sciences de gestion avec mention très honorable et félicitations du jury. Titre de la thèse : la décision dans les communes, essai de modélisation dans le domaine des activités physiques et sportives.
  • DESS Gestion stratégique des organisations publiques locales Ecole supérieure de gestion, Université des sciences sociales de Toulouse,
  • CAAE Certificat d’aptitude à l’administration des Entreprises Université de Poitiers IAE,
  • DEA Diplôme d’Etudes Approfondies en sciences de gestion Université de Poitiers IAE,
  • Matrise gestion des équipements sportifs et de loisirs Université de Poitiers UEREPS
  • Brevet d’Etat d’Educateur sportif Tennis,
  • Maître nageur sauveteur

Parcours professionnel

Maître de conférences en gestion et droit du sport depuis 2000  à l’Université Paul Sabatier UFRSTAPS de Toulouse (en disponibilité entre 2010- 2020)
Consultant en politique sportive et équipements sportifs, Associé au cabinet ISC depuis 2000
Rédacteur en chef  d’acteurs du sport (mensuel papier et site internet)  (groupe Infopro – moniteur – territorial) 1992 2021. Fondateur des PUS et de la revue européenne de management du sport (1999 – 2016).
En charge des contenus forum sports et territoire puis ateliers sports  du salon des maires 1992 -2009
Auparavant chargé de mission au centre universitaire de formation et d’éducation permanente (CUFEP) de l’université de Poitiers (1988 1990)   pendant 8 ans,  coordonnateur pédagogique national du secteur sport loisir tourisme au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (1990- 1998), responsable du service ingénierie de la formation au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (1998 2000 ) aux services centraux à Paris, service en charge pour l’ensemble des filières de la préparation aux concours, de la formation initiale, des cycles qualifiants, de l’enseignement à distance, de l’élaboration  des référentiels de formation.

Expériences

Missions bénévoles

Gouvernance du sport : Co pilotage de la mission gouvernance du sport avec L Lefevre directrice des sports du ministère des sports. Novembre 2017 juillet 2018. Sous un comité de pilotage composé de 4 ministres, de 4 représentants du mouvement sportif, de l’ARF, de l’ADF, de France Urbaine, de l’AMF et du Medef, organisation de 6 séminaires avec les acteurs du sport, rédaction de scénarios en vue de la définition d’une nouvelle gouvernance du sport.

Grande conférence sur le sport professionnel français : 2015 2016 rédaction du rapport « exploitation des enceintes sportives »Etats généraux du sport :  2002 rédaction du rapport «  le sport et les territoires ».

Conseils et AMO

Élaboration de politique sportive à l’échelle d’une commune ou d’une intercommunalité : Bordeaux Métropole, Reims, Grand Lyon, Quimper, La métro Grenoble, Nantes, CA Grand Toulouse, Aix en Provence , Lille,  Nice cote d’Azur, Metz, CA Bastia, Eurométropole de Strasbourg … 

Négociation de redevances de mise à disposition des enceintes sportives : Paris (Jean Bouin, PdP), Grenoble (stade), Nancy (stade, Palais des sports), Lille (Stade), Bordeaux (Stade), Saint Etienne Métropole (Stade), Marseille (Stade), Nice (Stade), La Rochelle (Stade), Bastia (Stade), Dijon (Stade et Palais des sports) , Bourg en Bresse (Arena et stade), Reims (Stade), Toulouse (Stade), Aix en Provence (Stade et Arena), Angoulème (Stade), Lorient (Stade) …

Clarification des relations entre les CT et les clubs sportifs professionnels : Paris, Grand Lyon, La métro (Grenoble), CG Essonne, CG Pyrénées oriental, Nancy Métropole, Bordeaux, Saint Etienne Métropole, Aix en Provence, Strasbourg Métropole, Dijon, Bastia, Toulouse, …

Schéma directeur des équipements sportifs ; La Métro (équipements sportifs), Marseille (piscine) , Grand Toulouse (piscine), Grand Lyon (équipements d’athlétisme et piscines), Aix en Provence (piscines), Nice cote d’Azur  (équipements sportifs), Montauban (équipements sportifs), Région Rhône Alpes (évaluation) , Nancy (piscine) CC Le Vernois (stade de foot), Sicoval (piscine), Reims (équipements sportifs), CC Sillon Mosellan (piscines), Quimper, CA Bastia, Vichy Val d’Allier, CC Latitude Nord Gironde, Colomiers, Balma, Pau …

AMO stades et des salles de grandes capacités :

STADES :  Lille, Dijon, Bourg en Bresse, Saint Etienne, Toulouse, Nancy, Grenoble, Bordeaux, Marseille, Niort, La Rochelle, Nantes, Montpellier, Brest, …  

ARENA :  POPB, Bourg en Bresse , Orléans, Dunkerque, Villeurbanne, Sarcelle, Dijon, Aix en Provence, Marseille, Reims , Montpellier, CD Vienne (Futuroscope), Arena la Chapelle  …

AMO choix d’ un mode de gestion / délégation de service public / PPP / marché global de performance / concession  : Nîmes (Piscine), Montauban (piscine), Saintes (Centre équestre), Lille (stade PPP), Nancy (stade BEA), Nice (stade PPP), Bordeaux (stade PPP), Marseille (stade PPP) , Dunkerque (Aréna PPP) , Orléans (Aréna PPP), Saint Etienne (Stade) , Marseille (Arena), Strasbourg (piscine patinoire), Aix (Arena), Dijon (Piscine) , CC de Marenne Adour Cote sud (Piscine) , Paris Arena la Chapelle,   …

Programmation d’équipements sportifs : Pau (Piscine), Perpignan (Parc des sports),  Montauban (Dojo, plaine des sports, Complexes sportifs),  Lyon (Aréna), Nancy (stade), Lille (stade), Z Zidane (complexe privé Aix en Provence), Martigues (piscine), Saint-Priest (plaine de foot) , Blois (palais des sports) , Dax (Piscine et stade), Angoulème (stade), Bourg en Bresse (stade, Arena), Antibes (Piscines), Nimes (Patinoire), Aix en Provence (Arena), Millau (piscine, salle d’escalade), Capbreton (skate park), Tyrosse, (stade), Parthenay (Stade), Niort (Stade), Agen (stade), Limoges (Palais des sports), Saint-Priest (Piscine),   …

AMO opération d’initiative privée au expertise de modèle économique : La Rochelle (Stade et centre d’entrainement), Dijon (centre d’entrainement), Dijon (projet d’Arena), Stade Toulousain ( centre d’entrainement et de formation), section Paloise (centre d’entrainement et de formation)

Publications

Editos

à retrouver ici

Etude

  • Dictionnaire permanent du droit du sport / éditions législatives : Organisation sportive territoriale

Ouvrages

Illustration-Ouvrages-Patrick Bayeux

Le projet d’établissement dans les piscines publiques – PUS 201
Guide pratique de l’élu en charge du sport Andes 2014 
Le maire et le sport, guide de l’Association des maires de France – nouvelle édition 2009  – Berger Levrault
Le sport et les collectivités territoriales – PUF que sais-je ? –  nouvelle édition 2011
Les relations entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs – 2014 – PUS
La nouvelle loi sur le sport – 2003- 2005 – PUS
La sécurité des équipements sportifs – 2000 – PUS (2ème édition)
Le rapport le sport et les territoires : états généraux du sport déc 2002
Le guide de l’adjoint aux sports : élaborer et piloter une politique sportive PUS  2013
Le cout des équipements sportifs PUS 2017 (2ème édition)

Articles

  • Le sénat veut maintenir la clause générale de compétence pour le sport Acteurs du sport dec 2019
  • Burkini dans les piscines publiques : une question d’hygiène pas de religion Acteurs du sport oct 2019
  • La gouvernance du sport se décline dans les territoires Acteurs du sport sept 2019
  • Le GIP « Agence nationale du sport » est officiellement créé Acteurs du sport juin 2019
  • Quels contrôles pour protéger les pratiquants Acteurs du sport mars 2019
  • Lutte antidopage, les fédérations sportives n’ont plus la main Acteurs du sport fev 2019
  • L’État arrête les dispositions du Plan mercredi Acteurs du sport janv 2019
  • La responsabilité des MNS en cas de faute d’inattention Acteurs du sport dec 2018
  • Les nouvelles règles d’encadrement périscolaire Acteurs du sport Oct 2018
  • Les contrats de droit à l’image des sportifs entrent officiellement en vigueur Acteurs du sport Sept 2018
  • Numéro spécial gouvernance du sport Acteurs du sport Juin juillet 2018
  • Des règles simplifiées pour l’organisation des épreuves sportives Acteurs du sport mai 2018
  • Responsabilité du club : la victime doit prouver le lien de causalité Acteurs du sport avril 2018
  • Les fédérations internationales doivent respecter les règles de concurrence Acteurs du sport fev 2018
  • L’utilisation du domaine public pour des activités commerciales impose une mise en concurrence Acteurs du sport Janv 2018
  • Les nouvelles règles d’enseignement de la natation scolaire Acteurs du sport Dec 2017
  • Euro 2016 : la cour des comptes pointe la faiblesse des redevances Acteurs du sport Nov 2017
  • Sports à risques : une procédure plus complexe pour obtenir le certificat médical d’aptitude sportive  acteurs du sport  oct 2017
  • L’organisation des  manifestations se déroulant sur la voie publique acteurs du sport  sept 2017
  • Une délégation ministérielle pour le haut niveau  acteurs du sport  Mai 2017
  • Sport pro : plus de transparence pour plus de compétitivité acteurs du sport  Avril 2017
  • Sport sur ordonnance qui peut encadrer acteurs du sport  fev 2017
  • 35 recommandations pour une nouvelle organisation du sport acteurs du sport  Janv 2017
  • Marché global de performance : quels engagements ? acteurs du sport  dec 2016
  • Description : Image 37Pour l’Olympisme, l’Éducation nationale mobilise le sport acteurs du sport  oct 2016
  • Piscines publiques : les droits d’entrée peuvent être assujettis à la TVA acteurs du sport  septembre 2016
  • Grande  conférence du sport professionnel  « exploitation des enceintes sportives du sport professionnel » acteurs du sport  Juin 2016
  • Grande conférence sur le sport professionnel : les collectivités au centre du jeu acteurs du sport acteurs du sport  mai 2016
  • L’ordonnance du 23 juillet 2015 remplace le code des marchés publics acteurs du sport acteurs du sport  avril 2016
  • Description : Image 39La loi santé consacre le sport acteurs du sport acteurs du sport  mars 2016
  • Les objets connectés investissent les piscine acteurs du sport acteurs du sport  fev 2016
  • Réforme territoriale, on continue comme avant Acteurs du sport acteurs du sport  fev 2016
  • L’organisation de « la révision » des MNS simplifiée  acteurs du sport  acteurs du sport  janv  2016
  • Vers une ubérisation du sport acteurs du sport  acteurs du sport  nov   2015
  • Loi « Notre » : plus que jamais le sport relève de choix politiques acteurs du sport  acteurs du sport  oct   2015
  • Associations sportives : simplification par ordonnance acteurs du sport  sept   2015
  • Loi « Notre » : le Sénat rétablit la commission sport acteurs du sport  juin  2015
  • Description : Image 40Des plans citoyens du sport obligatoires en 2016  acteurs du sport  mai 2015
  • Réforme territoriale : le sport reste une compétence partagée acteurs du sport  avril 2015
  • La redevance d’occupation des clubs pros de foot et de rugby acteurs du sport  mars 2015
  • Éducation nationale : un agrément tacite des MNS acteurs du sport  fev 2015
  • L’Ad’AP adapte les équipements au handicap acteurs du sport  dec  2014
  • Réforme territoriale : les régions seront-elles chefs de file ? acteurs du sport  nov  2014
  • Transport de personnes : quelle responsabilité pour les clubs ? acteurs du sport  oct  2014
  • La subvention entre dans la loi – acteurs du sport  juin 2014
  • Cours de tennis : les autorisations d’occupation du domaine public  – acteurs du sport  mai 2014
  • Le sport passe à la métropole – acteurs du sport  mars 2014
  • Concession : quelle limite aux subventions ? – acteurs du sport  fev 2014
  • L’assujettissement à la TVA des équipements publics – acteurs du sport  nov  2013
  • Spectacle sportif : les compétiteurs assujettis à l’urssaf  – acteurs du sport Juin 2013
  • L’achat de prestations à un club pro ne nécessite pas de mise en concurrence  – acteurs du sport Mars 2013
  • Comment calculer la redevance d’un club « pro » ?  – acteurs du sport janv 2013
  • Natation : les ETAPS MNS devront avoir le titre –  acteurs du sport dec 2012
  • Surveillance de baignade, la responsabilité des clubs  – acteurs du sport oct 2012
  • Une subvention annulée pour vice de forme entraîne l’indemnisation de l’association – acteurs du sport aout sept 2012
  • Manifestations sur la voie publique : déclaration ou autorisation ? – acteurs du sport avril 2012
  • Les achats de prestations aux clubs et événements sportifs – acteurs du sport fév 2012
  • Manifestations sur la voie publique : déclaration ou autorisation ? – acteurs du sport  avril 2012
  • EPS : le diplôme prime sur le statut – acteurs du sport mai 2012
  • Surveillance de baignade, la responsabilité des clubs – acteurs du sport oct 2012
  • Redevance en hausse pour les clubs pros : Supplément  la gazette des communes, novembre 2011 
  • équipements sportifs football 1 autres sports 0 ; la lettre du cadre 1er mai 2011
  • Les modes de financement et de gestion des équipements sportifs et de loisirs, revue espaces n° 105 juin 2010
  • Clubs sportifs une nouvelle ère de financement, territorial n° 398 1er avril 2010
  • Clubs pro : hausse des prix… du but !, la lettre du cadre territorial n° 375, 1er mars 2009
  • Leçons de natation : le droit en eau trouble, les cahiers juridiques novembre 2008
  • Sport et collectivités territoriales in le sport en France sous la direction de  Pierre Arnaud, Michaël Attali et Jean Saint-Martin. La Documentation française 2008.
  • Dossier : le financement public des clubs professionnels fin d’une époque, Juris association 2008
  • Dossier : les modes de gestion des équipements sportifs, juris association juillet 2005
  • Les modes de gestion des équipements sportifs utilisés par les clubs sportifs professionnels. AJDA juin  2005
  • Le soutien des collectivités locales aux clubs professionnels et leur compatibilité avec le droit communautaire. Pour la reconnaissance du sport comme service d’intérêt économique général. In Marketing et football : une perspective internationale – Grégory Bolle, Michel Desbordes PUS 2005
  • L’intercommunalité sportive moteur  d’une nouvelle gouvernance sportive locale, revue géographique des pyrénéens et du sud ouest 2003. 
  • La filière sport : les collectivités territoriales, in l’emploi sportif en France : situation et tendances d’évolution. Sous la direction de J Camy AFRAPS RUNOPS mai 2002.
  • La prise de décision dans les communes les cahiers du management territorial n°9 mars avril mai 2002 Voiron
  • Les cathédrales du sport in Les espaces sportifs innovants Tome 1 sous la direction de O Bessy et D Hillairet PUS 2002
  • Quels outils d’observation des territoires sportifs ? 3ème journées française de l’évaluation 14 15 juin 2001 Paris Société française d’évaluation l’évaluation des politiques à l’épreuve des territoires 
  • Pour une nouvelle organisation du sport, sport europe stratégie n° 1, revue européenne de management du sport  Voiron 1999.

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