Le Règlement Sanitaire Départemental applicable aux équipements sportifs
Le Règlement Sanitaire Départemental Type (RSDT) est le principal texte de référence en matière d’hygiène et de salubrité publique.
Chaque département adopte son propre RSD, souvent basé sur ce modèle national. Il fixe des obligations spécifiques pour les établissements recevant du public, notamment les équipements sportifs.
Les normes peuvent varier légèrement d’un département à l’autre, mais voici les valeurs standards généralement retenues :
Pour les pratiquants :
- 1 cabinet d’aisance pour 20 hommes et 1 cabinet d’aisance pour 20 femmes.
- 1 urinoir pour 20 hommes.
- 1 lavabo pour 10 pratiquants.
- 1 douche pour 3 à 4 pratiquants, selon l’activité (sport intensif ou non) et un cabine individuelle pour 20 pratiquants
Pour le public/spectateurs :
- 1 cabinet d’aisance pour 100 hommes et 2 cabinets d’aisance pour 200 femmes.
- 1 urinoir pour 100 hommes.
- 1 lavabo pour 200 personnes.
Néanmoins l’article 68 du réglement type ci dessous prévoit : Les installations sanitaires annexées aux locaux de sports comprennent au moins deux w-c, deux urinoirs, une salle de douches collectives (quinze pommes de douches) et deux cabines de douches individuelles pour quarante usagers simultanés. Ces chiffres peuvent être réduits au prorata du nombre des usagers admis simultanément lorsque ce nombre reste inférieur à quarante.
L’article 69 : Pour les équipements sanitaires des salles de spectacle, il est aménagé au moins un lavabo, un w-c et un urinoir par centaine ou fraction de centaine de personnes susceptibles d’être admises dans ces locaux par période de trois heures. L’urinoir peut être remplacé par un w-c.
Lien vers les règlements sanitaires départementaux de chaque département.
