Depuis le 31 août 2023, dans le cadre de mesures de simplification visant à libérer du temps médical aux médecins en limitant leurs tâches administratives, la liste des disciplines à contraintes particulières dont la pratique sportive exige la délivrance d’un certificat médical est réduite. À la vielle de la rentrée scolaire, Ameli fait le tour d’horizon des situations pour lesquelles le certificat médical est requis par la réglementation.
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Plus besoin de certificat médical, sauf exceptions précises.
Depuis le 31 août 2023, la réglementation allège les obligations liées aux certificats médicaux afin de libérer du temps médical. Le nombre de disciplines sportives dites « à contraintes particulières » imposant systématiquement un certificat a été réduit de 9 à 5 (plongée, armes, motonautisme, sports de combat avec KO, sports mécaniques en compétition).
Pour les autres disciplines, le certificat n’est plus requis pour les mineurs (un simple questionnaire suffit), ni pour les majeurs sauf si la fédération en décide autrement. Plusieurs fédérations, dont le tennis, le squash, le golf, le cyclisme et le ski, ont supprimé cette exigence.
En dehors des fédérations, les associations ou clubs non affiliés restent libres d’imposer un certificat. À l’école, il n’est demandé qu’en cas d’inaptitude totale ou partielle à l’EPS.
