B-A BA – Les relations entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs
Ce B-A BA sur « Les relations entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs » propose un cadre clair, juridique et opérationnel pour comprendre, structurer et piloter les relations entre les collectivités territoriales et les clubs sportifs. Conçu comme un manuel de référence, il articule les fondements réglementaires, les pratiques de soutien et les outils de contractualisation.
Son ambition : donner aux acteurs du sport local les clés d’une relation à la fois sécurisée, efficace et porteuse de sens.
Le B-A BA aborde de manière progressive les différents registres de la relation entre puissance publique et associations sportives : cadre légal, soutiens financiers, subventions, aides indirectes, et obligations réciproques.
Il détaille les principales situations juridiques (gestion de fait, aides d’État, occupation du domaine public, conventions d’objectifs) et propose une lecture simplifiée des textes de référence.
Chaque partie met en perspective les enjeux de gouvernance, de transparence et de responsabilité, tout en rappelant le rôle central de l’intérêt général dans l’action sportive locale.
Au-delà du droit, il s’agit aussi d’un outil de méthode : clarifier les logiques de partenariat, de projet ou de co-construction pour mieux adapter les conventions et renforcer la cohérence territoriale.
Ce manuel s’adresse à tous ceux qui conçoivent, mettent en œuvre ou accompagnent les politiques sportives locales — élus, techniciens, dirigeants associatifs, fédérations ou partenaires institutionnels.
Enfin, il ouvre une réflexion sur la nécessaire évolution des relations entre collectivités et clubs sportifs vers une nouvelle génération de contractualisation, fondée sur la confiance, la coopération et la coresponsabilité.
