Actualité Juridique
actualité juridique
-
1er nov Arrêté du 29 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
M. Barthélemy PICHE, conseiller spécial montagnes et développement durable, à compter du 24 octobre 2025. Mme Alicia SALAUN, cheffe adjointe de cabinet, à compter du 27 octobre 2025. M. Félix CARON, conseiller en charge des territoires, élus, outre-mer et équipements sportifs, à compter du 23 octobre 2025. Mme Victoire PARENTON-SAUVAT, conseillère communication et presse, à compter du 28 octobre 2025.
31 oct Arrêté du 29 octobre 2025 portant nomination (administration centrale)
Mme Sandrine MICLON-HAUTBOIS, administratrice de l'Etat du deuxième grade, est nommée sous-directrice de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive à la direction des sports,
30 oct Arrêté du 17 octobre 2025 modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b
30 oct Décret n° 2025-1022 du 29 octobre 2025 relatif aux attributions du ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
29 oct Avis de vacance d’un emploi de directeur adjoint ou de directrice adjointe du centre de ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) d’Ile-de-France
28 oct QE 2986 Mme Chantal Jourdan (Socialistes et apparentés) – Orne sports – Gestion de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS)
28 oct QE 5546 M. Jean-Michel Brard (Horizons & Indépendants) – Loire-Atlantique enseignement – Apprentissage de la natation par les élèves au cours de leur scolarité
25 sept Arrêté du 12 septembre 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport – permettant l’encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération
24 oct Arrêté du 22 octobre 2025 portant nomination au cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
M. Jean-Philippe REY, directeur du cabinet. M. Guillaume VAILLE, directeur adjoint du cabinet, en charge de la jeunesse, de la vie associative, des affaires budgétaires et sociales. Mme Pauline MALERBES, cheffe de cabinet. Mme Thouraya ABDELLATIF, conseillère en charge de la jeunesse, de la vie associative et de l'insertion professionnelle. Mme Anaïs WALTER, conseillère en charge des affaires juridiques, de l'éthique, de l'intégrité et de la promotion des femmes dans le sport. M. Matthieu SIGUR, conseiller politique en charge des élus et du Parlement. M. Benjamin MAZE, conseiller haute performance, réseaux du sport et vie fédérale. M. Adrien DÉPREZ, conseiller en charge de l'éducation et de l'enseignement supérieur. M. Adrien ROUSSEAU, conseiller en charge du sport professionnel et des Alpes 2030.
16 oct Avis aux fabricants, importateurs, vendeurs, distributeurs, loueurs, exploitants et gestionnaires de cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et de buts de basket-ball relatif à l’application des articles R. 322-19 à R. 322-26 du code du sport
à lire aussi
contributeur
Patrick Bayeux
Consultant, Enseignant chercheur, Docteur en sciences de gestion.
catégories
tags
Paris 2024
fédération
CNOSF
pratique sportive
ANS
équipements sportifs
ministère des sports
jeux olympiques
gouvernance
santé
patrick roult
jeunes
gouvernement
performance
EPS
stade
politique sportive
héritage
Amélie Oudéa-Castera
CIO
piscine
emploi-formation
modèle économique
clubs professionnels
club
budget
football
Brigitte Henriques
aménagement urbain
quinzaine des décideurs du sport
sportifs de haut niveau
clubs sportifs
environnement
littératie physique
sécurité
collectivités territoriales
évènements sportifs
prospective
foot
innovation
développement durable
licenciés
digital
violence
sport féminin
commune
patrick bayeux
conférence régionale du sport
économie
Pass'sport
