Archives des établissement - Décideurs du Sport par Patrick Bayeux https://patrickbayeux.com/tag/etablissement/ Actualité des décideurs du sport en France Thu, 11 Sep 2025 19:08:17 +0000 fr-FR hourly 1 https://patrickbayeux.com/wp-content/uploads/2021/03/patrick-bayeux-favicon-PB-150x150.png Archives des établissement - Décideurs du Sport par Patrick Bayeux https://patrickbayeux.com/tag/etablissement/ 32 32 Objectif 100 % d’ouverture des équipements sportifs des établissements scolaires aux clubs à l’horizon 2026-2027 https://patrickbayeux.com/actualites/objectif-100-douverture-des-equipements-sportifs-des-etablissements-scolaires-aux-clubs-a-lhorizon-2026-2027/ Thu, 11 Sep 2025 19:06:34 +0000 https://patrickbayeux.com/?p=31728 Objectif 100 % d’ouverture des équipements sportifs des établissements scolaires aux clubs à l’horizon 2026-2027

La Circulaire du 8-9-2025 NOR : SPOV2525321C MSJVA-DS/MENESR – DGESCO – DGESIP relative à l’ « Ouverture des équipements sportifs des établissements scolaires et d’enseignement supérieur pour la rentrée 2025 » a été publié au BO du 11 septembre. La démarche vise à optimiser l’utilisation des équipements sportifs scolaires et universitaires. Les expérimentations lancées en 2025 dans […]

]]> Lutte contre les violences et discriminations dans le sport : une obligation d’affichage dans les établissements sportifs. https://patrickbayeux.com/actualites/lutte-contre-les-violences-et-discriminations-dans-le-sport-une-obligation-daffichage-dans-les-etablissements-sportifs/ Sun, 18 May 2025 03:25:00 +0000 https://patrickbayeux.com/?p=29975 Lutte contre les violences et discriminations dans le sport : une obligation d’affichage dans les établissements sportifs.

Un nouveau décret instaure l’obligation d’afficher clairement dans les établissements d’APS les dispositifs permettant de recueillir les témoignages, orienter et accompagner les victimes ou les témoins de violences ou de discrimination. . Objectif : lutter activement contre les violences et discriminations dans le sport. Le décret n° 2025-435 du 16 mai 2025 relatif aux obligations […]

]]> 6226 contrôles d’établissements d’activités physiques et sportives – EAPS devront être réalisés entre le 1er septembre 2023 au 31 août 2024. https://patrickbayeux.com/actualites/6226-controles-detablissements-dactivites-physiques-et-sportives-eaps-devront-etre-realises-entre-le-1er-septembre-2023-au-31-aout-2024/ Wed, 02 Aug 2023 04:28:00 +0000 https://patrickbayeux.com/?p=17038 6226 contrôles d’établissements d’activités physiques et sportives – EAPS devront être réalisés entre le 1er septembre 2023 au 31 août 2024.

Selon une instruction publiée au BO fixant les Orientations nationales d’inspection et de contrôle pour l’Année 2023-2024 6226 contrôles d’établissements d’activités physiques et sportives – EAPS devront être réalisés entre le 1er septembre 2023 au 31 août 2024 sont 624 spécifiquement sur la lutte contre le séparatisme. Avec plus de 300 000 EAPS, 220 000 éducateurs sportifs professionnels et 2 millions de bénévoles, le […]

]]> Le contrôle de l’honorabilité des éducateurs sportifs et des exploitants d’établissements sportifs https://patrickbayeux.com/comprendre/le-controle-de-lhonorabilite-des-educateurs-sportifs-et-des-exploitants-detablissements-sportifs/ Wed, 10 Mar 2021 15:25:00 +0000 https://patrickbayeux.com/?p=3765 Le contrôle de l’honorabilité des éducateurs sportifs et des exploitants d’établissements sportifs

L’obligation d’honorabilité des éducateurs sportifs et des exploitants d’établissements sportifs est respectivement définie par l’article L 212-9   et L 322 -1 du code du sport. Un devoir d’information des fédérations Selon l’article L 131-2 du code du sport  les personnes soumises à ces 2 articles ( les éducateurs sportifs et les exploitants d’établissements sportifs) sont informées […]

]]>